La vérité sur l’interdiction des mèmes, gifs et fan arts de Dragon Ball sur les réseaux sociaux

La vague de notifications reçues par les internautes publiant des médias liés à Dragon Ball Super ne provient manifestement pas de la maison d’édition japonaise possédant les droits de la série. Un faisceau d’indices pointe désormais en direction d’un internaute qui s’en prend à une streameuse.

L’affaire de la vague de signalements contre des internautes publiant des contenus liés à Dragon Ball Super sur Twitter connaît un développement inattendu. Alors que dans un premier temps ces avertissements semblaient venir de Shūeisha, une maison d’édition japonaise ayant les droits de la série, il apparaît que c’est un individu isolé qui en serait à l’origine.

C’est ce qui ressort d’un faisceau d’indices mis en lumière par un internaute sur le réseau social, dans un long document de plusieurs pages. Dans ses conclusions, il observe que les notifications envoyées au réseau social au nom du droit d’auteur ne viennent pas vraiment de la Shūeisha, mais d’une personne qui a usurpé son identité afin de nuire à une tierce personne — en l’occurrence, une streameuse.

Rappel des faits. En fin de semaine dernière, de nombreux internautes partagent leur étonnement et leur inquiétude face à ce qui semble être un tour de vis de Shūeisha contre les médias (fan art, GIF, extrait vidéo, etc.) relatifs à Dragon Ball Super, la série qui raconte la suite des aventures de Sangoku et ses amis. La Shūeisha paraît avoir la main très lourde, car même un artiste officiel se fait prendre dans les filets.

Un cosplay d’un personnage de Dragon Ball. // Source : Gage Skidmore

Faux ayant droit, vraies menaces

Initialement, l’hypothèse qui prédomine est que la maison d’édition japonaise veut éviter le piratage ou des fuites sur le nouvel arc scénaristique de Dragon Ball Super, mais qu’elle s’y prend avec autant de délicatesse qu’un éléphant dans un magasin de porcelaine. C’est à travers une disposition de la loi américaine que l’action est menée, qui de facto contraint Twitter à automatiser les avertissements sans vérification.

À ce moment-là, les agissements de la Shūeisha paraissent toutefois incompréhensibles, car ils risquent de s’aliéner les internautes qui apprécient Dragon Ball Super. La séquence pose surtout la question des excès que ce texte permet — d’autant plus aux États-Unis, où il existe une relative tolérance en matière de droit d’auteur, via le principe du fair use, soit l’usage équitable, l’usage loyal.

Quelques jours plus tard, coup de théâtre. Ce n’est manifestement pas la Shūeisha qui est l’instigatrice de cette vague de répression, mais un internaute qui s’est fait passer pour la maison d’édition parce qu’il était engagé dans une entreprise de harcèlement à l’encontre d’une femme. Celle-ci s’avère être une internaute diffusant des vidéos en streaming et a été victime de chantage de la part de son harceleur.

Harcèlement, falsification, dérive du DMCA

L’affaire prend dès lors une tournure autrement plus grave. Il ne s’agit plus seulement d’un ayant droit qui se met potentiellement à dos sa clientèle en abusant des ressorts législatifs de la loi américaine. Il s’agit d’un internaute qui non seulement usurpe son identité, à des fins malveillantes, agresse une streameuse parce qu’il ne parvient pas à ses fins avec elle, et abuse du système de notification de Twitter, en servant du DMCA.

Si l’affaire tire désormais sur une navrante affaire de harcèlement, elle continue de néanmoins de poser des questions importantes sur les dérives possibles que le DMCA permet. Plus exactement, elle en pose de nouvelles, en particulier sur le fait qu’il est de toute évidence extrêmement simple de falsifier des notifications, et que Twitter n’a pas l’air de faire un contrôle manuel de ces prétentions.

Ces procédures visent clairement à éviter que Twitter ne soit tenu pour responsable devant les tribunaux pour négligence face à de vraies infractions au droit d’auteur — en effet, si les notifications ne sont pas suivies d’effet, les plateformes s’exposent juridiquement. De fait, ces sites valident a priori les signalements au nom du DMCA, quitte à corriger le tir par la suite. Mais souvent, le mal est déjà fait.


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